CONSEILS MUNICIPAUX 2024

MAIRIE DE COLLONGES-LA-ROUGE
 
 
2024  ANNEE

COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX

le MERCREDI 31 JANVIER 2024:
Ordre du jour
Approbation du PV de séance du 20 décembre 2023 : APPROUVE à l’unanimité
 
2024/01/001 Convention de partenariat d’implantation d’une structure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables 
2024/01/002 Convention d’occupation du domaine public d’une structure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables 
2024/01/003 Transfert compétence assainissement collectif : annule et remplace la délibération n°2023/12/009
2024/01/004 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le contrôle périodique des poteaux d’incendie avec le syndicat mixte BELLOVIC
2024/01/005 Protection Sociale Complémentaire des agents VOLET PREVOYANCE : mandat au CDG 19 pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation
2024/01/006 Avenant n°2 MOE Espace CHRONOTOPIQUE
2024/01/007 Demande de subvention DETR 2024 programme espace chronotopique
2024/01/008 Demande de subvention DETR 2024 programme voirie 2024
2024/01/009 Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables : annule et remplace la délibération n°2023/12/005
2024/01/010 Convention portant réfection du Pont de Beauregard avec Corrèze Ingénierie, assistance à maîtrise d’ouvrage
2024/01/011 Mise en place d’un système de contrôle de la stabilité du bâtiment Maison de la Sirène, située 7 bis rue de la barrière, parcelle 340, section AI

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-cm-31-01-24.pdf

le MERCREDI 28 FEVRIER 2024:
Ordre du jour
 Approbation du PV de séance du 31 janvier 2024 (joint à la convocation)……Approuvé à l’unanimité
2024/02/001 Demande de subvention DETR 2024 programme voirie 2024 : annule et remplace la délibération 2024/01/008
2024/02/002 Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale
2024/02/003 Autorisation au Maire d’engager 25 % de la dépense d’investissement avant le vote du Budget 2024
2024/02/004 Compte administratif 2023 – Budget Commune
2024/02/005 Compte administratif 2023 – Budget Assainissement
2024/02/006 Compte administratif 2023 – Budget Parking
2024/02/007 Approbation compte de gestion 2023 – Budget Commune
2024/02/008 Approbation compte de gestion 2023 – Budget Assainissement
2024/02/009 Approbation compte de gestion 2023 – Budget Parking
2024/02/010 Affectation des résultats 2023 – Budget Commune
2024/02/011 Affectation des résultats 2023 – Budget Assainissement
2024/02/012 Affectation des résultats 2023 – Budget Parking
ihttps://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-de-seance-du-28-02-24.pdf
le MERCREDI 27 MARS 2024:
Ordre du jour

Approbation du PV de séance du 28 février 2024 (joint à la convocation)
2024/03/001 RODP ORANGE
2024/03/002 RODP ENEDIS
2024/03/003 Contrats saisonniers 2024
2024/03/004 Convention Festival de la Vézère - concert décentralisé du 1er août 2024
2024/03/005 Avenant n°2 - travaux Eglise
2024/03/006 Mission SPS espace Chronotopique
2024/03/007 Participation FDEE
2024/03/008 Adhésion compétence optionnelle Système d'information Géographique FDEE
2024/03/009 Modification statuts FDEE
2024/03/010 Fiscalité : Vote des taux 2024
2024/03/011 Vote BP 2024 Budget principal commune
2024/03/012 Vote BP 2024 Budget assainissement
2024/03/013 Vote BP 2024 Budget Parking
2024/03/014 Prime pouvoir d'achat avis favorable du CST
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-seance-du-27032024.pdf

le MERCREDI 24 AVRIL 2024:
Ordre du jour
Approbation du PV de séance du 27 mars (joint à la convocation)
2024/04/001 Convention relative au maintien de la qualité des itinéraires de randonnée non
motorisée sur la Vallée de la Dordogne et leur promotion touristique.
2024/04/002 Acquisition foncière bâche incendie
  Débat sur le rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et
2024/04/003 de la gestion de la Communauté de communes du Midi Corrézien par la
  Chambre régionale des Comptes de Nouvelle Aquitaine
  Convention d'assistance technique - mission de maîtrise d'œuvre à Corrèze
2024/04/004 Ingénierie pour le pont de Beauregard - annule et remplace la délibération
  2024/01/010 AMO.
2024/04/005 Ligne directrice de Gestion
2024/04/006 Créations emplois: avancement de grade
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/20240429-pvsigne-cm24avril.pdf

le MERCREDI 29 MAI 2024:
Ordre du jour
Approbation du PV de séance du 24 avril (joint à la convocation)
2024/05/001 Co.ntentieux devant le Tribunal Administratif de Limoges - Affaire n°2400720-1- Madame
BOULEGUE contre Commune de Collonges-La-Rouge
2024/05/002 Maîtrise d'œuvre concernant les travaux de renforcement du réseau pluvial entre la maison Manevy et l'exutoire et aménagement de caniveau
2024/05/003 DM n°1- budget principal
2024/05/004 Convention transport gymnase
2024/05/005 Convention transport piscine
2024/05/006 Acquisition foncière et création de voie communale
2024/05/007 Devis Géotechnique espace chronotopique
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/proces-verbal-du-29-mai-2024.pdf

le MERCREDI 26 JUIN 2024:
Ordre du jour
Approbation du PV de séance du 29 mai 2024 (joint à la convocation)
2024/06/001 Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d’Energies de l’Ariège (SDE09), de l'Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), des Hautes-Pyrénées (SDE65) du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
2024/06/002 Travaux pont de Beauregard – plan de financement
2024/06/003 Travaux gestion des pointes d’eaux pluviales - dérèglement climatique – plan de financement pour demande subvention CRTE
2024/06/004 Avenant SIRTOM
2024/06/005 Ligne Directrice de Gestion avis CST du 25.06.2024
 
 https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-seance-26-juin-2024.pdf

le MERCREDI 24 JUILLET 2024:
Ordre du jour
Approbation du PV de séance du 26 juin 2024 (joint à la convocation)
2024/07/001 Validation CAO du 24 juillet 2027 – Construction Espace Chronotopique (offres travaux)
2024/07/002 Demande de subvention - Fonds vert renaturation pour espace Chronotopique
2024/07/003 Création poste adjoint administratif principal 2ème classe
2024/07/004 Etude diagnostic du système d’assainissement collectif – révision du schéma directeur d’assainissement et du zonage d’assainissement.
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-seance-du-24-juillet-2024.pdf

le MERCREDI 7 AOUT 2024:
Ordre du jour
Approbation du PV de séance du 24 Juillet 2024 (joint à la convocation)
2024/08/001 Construction espace chronotopique attribution des lots
2024/08/002 Mission OPC espace chronotopique
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-du-7-aout-2024.pdf

 



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