CONSEILS MUNICIPAUX 2024

MAIRIE DE COLLONGES-LA-ROUGE
 
2024  ANNEE

COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX

le MERCREDI 31 JANVIER 2024:
Ordre du jour
Approbation du PV de séance du 20 décembre 2023 : APPROUVE à l’unanimité
 
2024/01/001 Convention de partenariat d’implantation d’une structure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables 
2024/01/002 Convention d’occupation du domaine public d’une structure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables 
2024/01/003 Transfert compétence assainissement collectif : annule et remplace la délibération n°2023/12/009
2024/01/004 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le contrôle périodique des poteaux d’incendie avec le syndicat mixte BELLOVIC
2024/01/005 Protection Sociale Complémentaire des agents VOLET PREVOYANCE : mandat au CDG 19 pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation
2024/01/006 Avenant n°2 MOE Espace CHRONOTOPIQUE
2024/01/007 Demande de subvention DETR 2024 programme espace chronotopique
2024/01/008 Demande de subvention DETR 2024 programme voirie 2024
2024/01/009 Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables : annule et remplace la délibération n°2023/12/005
2024/01/010 Convention portant réfection du Pont de Beauregard avec Corrèze Ingénierie, assistance à maîtrise d’ouvrage
2024/01/011 Mise en place d’un système de contrôle de la stabilité du bâtiment Maison de la Sirène, située 7 bis rue de la barrière, parcelle 340, section AI

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/pv-cm-31-01-24.pdf

le MERCREDI 28 FEVRIER 2024:
Ordre du jour
 Approbation du PV de séance du 31 janvier 2024 (joint à la convocation)……Approuvé à l’unanimité
2024/02/001 Demande de subvention DETR 2024 programme voirie 2024 : annule et remplace la délibération 2024/01/008
2024/02/002 Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale
2024/02/003 Autorisation au Maire d’engager 25 % de la dépense d’investissement avant le vote du Budget 2024
2024/02/004 Compte administratif 2023 – Budget Commune
2024/02/005 Compte administratif 2023 – Budget Assainissement
2024/02/006 Compte administratif 2023 – Budget Parking
2024/02/007 Approbation compte de gestion 2023 – Budget Commune
2024/02/008 Approbation compte de gestion 2023 – Budget Assainissement
2024/02/009 Approbation compte de gestion 2023 – Budget Parking
2024/02/010 Affectation des résultats 2023 – Budget Commune
2024/02/011 Affectation des résultats 2023 – Budget Assainissement
2024/02/012 Affectation des résultats 2023 – Budget Parking


 



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