MAIRIE DE COLLONGES-LA-ROUGE
 
 


COMPTE-RENDUS
CONSEILS MUNICIPAUX 2022

 

Mercredi 26 janvier 2022
2022/01 Décision modificative N°2 au budget principal - Contribution annuelle FPIC
2022/02 Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) - IFSE - Filière administrative et technique - Annule et remplace
2022/03 Protocole d'accord relatif à l'accès à Vigifoncier dans le cadre de la convention du 14 août 2020 avec le département de la Corrèze, conclue entre la SAFER et le conseil départemental de la Corrèze - Approbation du protocole d'accord
2022/04 Acquisition d'un ordinateur portable pour l'école - demande de DETR
2022/05 Sécurisation du bâtiment de l'école - Demande de subventions
2022/06 Redevance d'occupation du domaine public - Terrasses des restaurateurs
2022/07 Aire de camping-cars du Marchadial - tarifs 2022
2022/08 Fourniture et branchement d'une borne - Acceptation de la proposition de la société Jalinier
2022/09 Fourniture d'horodateurs et services associés - Acceptation de la proposition de la société Flowbird
2022/10 Réfection et sécurisation d'un muret dans la cour de l'école - Demande de subvention au Conseil Départemental
2022/11 Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec Corrèze Ingénierie - Création d'une salle commune - Approbation de la convention
2022/12 Convention bilan énergétique patrimonial avec Corrèze Ingénierie - Approbation de la convention

COMPTE-RENDU

Mercredi 9 février 2022

2022/12 Accueil d'un stagiaire - Approbation de la convention de stage
2022/13 Aire de camping-cars du Marchadial - tarifs 2022 - Annule et remplace
2022/14 Instauration du Forfait Post Stationnement (F.P.S.) sur l'aire de camping-cars du Marchadial - Approbation des modalités de mise en oeuvre
2022/15 Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps complet et relatif au recrutement, le cas échéant, d'un agent contractuel

COMPTE-RENDU
 
Mercredi 16 mars 2022

2022/16 Création d’emploi saisonniers
2022/17 Convention d’adhésion au service de médecine préventive – approbation de la convention
2022/18 Tarification du stationnement pour les groupes
2022/19 Participation aux dépenses des syndicats de communes 2022 – Choix du mode de recouvrement
2022/20 Etudes géotechniques pour la construction d’un espace collectif – Choix du prestataire
2022/21 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget
2022/22 Comité syndical du syndicat mixte Bellovic – Mise à jour des représentants
2022/23 Fourniture d’horodateurs et services associés – Acceptation de la proposition de la société Flowbird
2022/24 Prestation de transport sécurisé et traitement des valeurs pour la régie de stationnement – approbation de l’offre de services de la société Brink’s
2022/25 Construction de toilettes sur le parking Chaulet – Demande de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.)

COMPTE-RENDU
 

Mercredi 13 avril 2022

2022/26 Compte Administratif du Budget Principal de la Commune
2022/27 Compte de Gestion 2021 du Budget Principal de la Commune
2022/28 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 du budget principal de la commune
2022/29 Compte Administratif 2021 du Budget Annexe de l'Assainissement
2022/30 Compte de Gestion 2021 du Budget Annexe de l'Assainissement
2022/31 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 du Budget Annexe de l'Assainissement
2022/32 Compte Administratif 2021 du Budget Annexe des Parkings
2022/33 Compte de Gestion 2021 du Budget Annexe des Parkings
2022/34 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 du Budget Annexe des Parkings
2022/35 Virement du Budget Annexe des Parkings au Budget Principal de la Commune
2022/36 Taux d'imposition des taxes locales pour 2022
2022/37 Budget Primitif 2022 - Commune
2022/38 Budget Primitif 2022 - Assainissement
2022/39 Budget Primitif 2022 - Parkings
2022/40 Fourniture et pose d'un garde-corps - Acceptation de l'offre
2022/41 Travaux d'électrification rurale et de télécommunication route du Ponchet - Acceptation des devis estimatifs
2022/42 Recrutement d'un maître d'oeuvre pour la sécurisation de l'église Saint-Pierre et occultation des baies
2022/43 Construction de toilettes sur le parking Chaulet - Demande de subvention DETR - annule et remplace
2022/44 Utilisation du service public de l’emploi temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de la Corrèze


COMPTE-RENDU
 
Vendredi 29 avril 2022

2022/45. Approbation de la procédure d'urgence du conseil municipal
2022/46. Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences

COMPTE-RENDU
 
Mercredi 18 mai 2022

2022/47. Convention d'assistance technique pour mission de maîtrise d'oeuvre au Monteil - Approbation de la convention
2022/48. Création, au tableau des effectifs, d'un emploi permanent à temps non complet et relative au recrutement, le cas échéant, d'un agent contractuel
2022/49. Publicité des actes de la collectivité
2022/50. Borne de branchement pour aire de camping-cars - Acceptation de la proposition complémentaire de la société Jalinier

COMPTE-RENDU

 
Mercredi 29 juin 2022

2022/51. Certificat d'urbanisme n°CU 019 057 22C 2003 - Demande de réexamen
2022/52. Raccordement au réseau d'assainissement pour le futur WC public - Approbation de la proposition de la société Brousse & Fils
2022/53. Opération immobilière
2022/54. Subventions aux associations 2022
2022/55. Répartition des charges communes forfaitaires entre le budget "parking" et le budget communal


COMPTE-RENDU
 
Lundi 29 août 2022

2022/56. Création d’un emploi permanent
2022/57. Aménagement de l’aire de camping-cars du Marchadial – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Corrèze
2022/58. Création de réseaux d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) au Monteil – Attribution du marché
2022/59. Convention tripartite Fondation du Patrimoine / Commune de Collonges-la-Rouge / Association Amis de Collonges pour la mise en place d’une souscription publique à l’occasion de la mise en sécurité de l’église Saint-Pierre – Approbation de la convention
2022/60. Contrat de services conclu avec Rex Rotary
2022/61. Travaux de « point à temps » sur diverses voies communales – Acceptation de la proposition de Devaud 
2022/62. Panorama photographique sur le balcon de la gare de Collonges - demande de subvention LEADER

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/20220829-pv-v1-seance-29-aout-2024.pdf

 
Mercredi 12 octobre 2022

2022/63. Convention de transport scolaire des élèves de Collonges-la-Rouge à la piscine et au gymnase (Cars Quercy Corrèze) – Année scolaire 2022-2023 – Approbation de la convention
2022/64. Convention bilan énergétique patrimonial avec Corrèze Ingénierie – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Corrèze
2022/65. Aire de camping-cars du Marchadial – Mise à jour des tarifs
2022/66. Travaux au Ponchet/Monteil - Demande de subvention au Conseil Départemental de la Corrèze
https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/20221012-compte-rendu-seance-du-12-octobre-2022-07-pv-v1.pdf



Mercredi 14 décembre
2022/67. Eclairage public - Coupure de nuit
2022/68. MAJ RIFSEEP suite avis comité technique du 8/11/2022
2022/69. Convention Conseil départemental de la Corrèze pour mise à disposition de la plateforme achats publics
2022/70. Convention SIRTOM redevance spéciale incitative communale pour l’enlèvement des déchets non ménagers
2022/71. Convention SAUR Assistance technique entretien du réseau d’assainissement
2022/72. Contrat installation campanaire (cloches de l’église)
2022/73. Contrat de maintenance FLOWBIRD
2022/74. Contrat vérification des extincteurs
2022/75. Participation aux frais de scolarité enfant scolarisé à l’extérieur de la commune
2022/76. R.O.D.P.  des ouvrages de distribution et de transport d’électricité ENEDIS
2022/77. Participation communale destruction nid frelons asiatiques
2022/78. Projet pédagogique de l’école demande de subvention exceptionnelle
2022/79. Dissolution CCAS
2022/80. Tarifs terrasses 2023
2022/82 R.O.D.P. ORANGE
2022/83 Création poste adjoint technique école/mairie
2022/84 décision modificative

https://www.collonges-la-rouge.fr/documents/0000-pv-seance-14-decembre-2022.pdf

 



 











 



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